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  • Chaque image doit être accompagnée d’une référence photographique mentionnant le musée approprié, en français ou en anglais.
  • Des licences Creative Commons ont été attribuées aux images afin d’indiquer si celles-ci sont du domaine public (CC0) ou si des droits s’appliquent (CC BY-NC-ND). Si aucune licence n’est indiquée dans les métadonnées, c’est qu’une recherche plus approfondie doit être effectuée avant qu’une licence soit attribuée. Veuillez nous joindre si vous souhaitez utiliser ces images.
  • Les images assorties d’une licence CC BY-NC-ND ne peuvent être utilisées à des fins commerciales sans l’autorisation écrite expresse d’Ingenium; des frais de reproduction et d’utilisation peuvent s’appliquer. Une autorisation de reproduction ne permet qu’une utilisation unique.
  • Les images assorties d’une licence CC BY-NC-ND ne peuvent être reproduites que dans leur entièreté, et ne peuvent être modifiées d’une façon qui pourrait compromettre leur intégrité historique ou artistique, à moins d’une autorisation écrite expresse du musée concerné.
  • Les élèves, étudiants et enseignants peuvent télécharger des images du portail sans frais pour utiliser dans des travaux ou afficher dans des sites Web personnels ou d’établissements scolaires, à condition que chaque image soit accompagnée d’une référence photographique mentionnant le musée approprié, en français ou en anglais.
  • Des frais peuvent s’appliquer aux demandes de numérisation haute résolution d’images tirées d’Archives ouvertes.
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