Ingenium englobe les trois musées nationaux suivants : le Musée des sciences et de la technologie du Canada, le Musée de l’aviation et de l’espace du Canada et le Musée de l’agriculture et de l’alimentation du Canada. L’utilisation de tout matériel du Musée des sciences et de la technologie du Canada, du Musée de l’aviation et de l’espace du Canada ou du Musée de l’agriculture et de l’alimentation du Canada sur le portail Archives ouvertes est sujette aux modalités et conditions qui suivent :
- Chaque image doit être accompagnée d’une référence photographique mentionnant le musée approprié, en français ou en anglais.
- Des licences Creative Commons ont été attribuées aux images afin d’indiquer si celles-ci sont du domaine public (CC0) ou si des droits s’appliquent (CC BY-NC-ND). Si aucune licence n’est indiquée dans les métadonnées, c’est qu’une recherche plus approfondie doit être effectuée avant qu’une licence soit attribuée. Veuillez nous joindre si vous souhaitez utiliser ces images.
- Les images assorties d’une licence CC BY-NC-ND ne peuvent être utilisées à des fins commerciales sans l’autorisation écrite expresse d’Ingenium; des frais de reproduction et d’utilisation peuvent s’appliquer. Une autorisation de reproduction ne permet qu’une utilisation unique.
- Les images assorties d’une licence CC BY-NC-ND ne peuvent être reproduites que dans leur entièreté, et ne peuvent être modifiées d’une façon qui pourrait compromettre leur intégrité historique ou artistique, à moins d’une autorisation écrite expresse du musée concerné.
- Les élèves, étudiants et enseignants peuvent télécharger des images du portail sans frais pour utiliser dans des travaux ou afficher dans des sites Web personnels ou d’établissements scolaires, à condition que chaque image soit accompagnée d’une référence photographique mentionnant le musée approprié, en français ou en anglais.
- Des frais peuvent s’appliquer aux demandes de numérisation haute résolution d’images tirées d’Archives ouvertes.
- Les utilisateurs ne peuvent reproduire ni permettre à d’autres de reproduire des images assorties d’une licence CC BY-NC sans l’autorisation écrite expresse d’Ingenium.
- Les images du portail ne peuvent être utilisées d’une façon qui pourrait laisser entendre qu’Ingenium approuve un produit du commerce ou une entreprise quelconque.
- Les images du portail ne peuvent être utilisées pour accompagner des textes qui laissent entendre, de quelque façon que ce soit, qu’Ingenium appuie les opinions exprimées ou confirme l’exactitude des faits présentés.
- Dans certaines circonstances (pour la recherche, p. ex.), Ingenium peut être en mesure de reproduire des images sans en détenir les droits. Le cas échéant, le fait de reproduire une image ou de payer des frais d’utilisation ne doit pas être perçu comme l’octroi d’une permission d’utilisation. Il revient à l’utilisateur de vérifier toute restriction applicable en ce qui concerne les droits d’auteur, de vérifier si les droits d’auteurs sont détenus par un titulaire, et de payer, le cas échéant, les frais de licence ou de droits d’auteur applicables.
- Lorsque des images tirées du portail sont utilisées dans la production d’un article commercial (comme un livre ou une vidéo), Ingenium demande à recevoir un exemplaire du produit, sans frais.